Industrie - Page 14

Imposition forfaitaire sur les pylônes – 2025

Imposition forfaitaire sur les pylônes – 2025

le 24/01/25
Barème de la taxe générale sur les activités polluantes – 2025

Barème de la taxe générale sur les activités polluantes – 2025

le 24/01/25
Accise sur l’électricité : du nouveau pour les entreprises électro-intensives

Accise sur l’électricité : du nouveau pour les entreprises électro-intensives

Les entreprises dites « électro-intensives » bénéficient, toutes conditions remplies, d’un tarif réduit d’accise sur les quantités d’électricité qu’elles co...

le 22/01/25
Indice des loyers commerciaux - Année 2024

Indice des loyers commerciaux - Année 2024

le 20/01/25
Indice des prix à la consommation - Année 2024

Indice des prix à la consommation - Année 2024

le 20/01/25
Produits cosmétiques : quelques nouveautés en vrac !

Produits cosmétiques : quelques nouveautés en vrac !

En ce début d’année 2025, plusieurs changements sont à noter pour les entreprises du cosmétique. Entre changements d’interlocuteurs pour les certificats à l...

le 14/01/25
Lutte contre la soumission chimique : rendre les médicaments détectables !

Lutte contre la soumission chimique : rendre les médicaments détectables !

Afin de lutter contre la soumission chimique, l’Agence nationale de sécurité des médicaments et des produits de santé (ANSM) appelle les laboratoires pharma...

le 13/01/25
Mines et carrières et mise à disposition obligatoire de douches : pour qui et comment ?

Mines et carrières et mise à disposition obligatoire de douches : pour qui et comment ?

Parce que les travailleurs intervenant dans les mines, les carrières et leurs dépendances sont exposés à des risques professionnels spécifiques et propres, ...

le 13/01/25
Indice du climat des affaires dans l’industrie manufacturière - Année 2024

Indice du climat des affaires dans l’industrie manufacturière - Année 2024

le 13/01/25
Taxe sur les activités polluantes : de nouvelles obligations pour certains exploitants de déchets

Taxe sur les activités polluantes : de nouvelles obligations pour certains exploitants de déchets

La loi de finances pour 2024 a étendu l’application de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) aux exploitants de stockage de déchets radioacti...

le 09/01/25
Médicaments : la liste des intérêts majeurs publiée

Médicaments : la liste des intérêts majeurs publiée

Les pénuries de médicaments sont un problème de plus en plus récurrent qui pousse les pouvoirs publics à mettre en place des réglementations dédiées pour an...

le 08/01/25
Rayonnements ionisants au travail : de nouvelles certifications professionnelles !

Rayonnements ionisants au travail : de nouvelles certifications professionnelles !

Dans la continuité de la création de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection (ASNR), résultant de la fusion de l’Autorité de sûreté nucléaire (...

le 08/01/25
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